Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Identité de la Société :
EURL ATJRC au capital de 5 000 euros
237 rue de l’artisanat
85560 LE BERNARD
900 448 432 R.C.S LA ROCHE SUR YON
La société ATJRC est propriétaire du site: www.atjrc.com
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.atjrc.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.
Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de “signature numérique”
Conditions générales de vente
ATJRC se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site.
Il est donc fortement conseillé de consulter régulièrement la dernière version des Conditions Générales de Vente.
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Le site ATJRC.com est entièrement sécurisé avec la nouvelle norme HTTPS, de même, nos paiements CB sont aussi 100% sécurisés contre la fraude.
Les produits
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (montant TTC), hors participation aux frais de traitement et d’expédition et toute transaction sera effectuée en euros.
ATJRC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes.
Les articles demeurent la propriété d’ATJRC jusqu’à l’encaissement complet du montant de la commande.
Disponibilité
ATJRC répondra aux commandes dans la limite des stocks. Une fois la commande effectuée, une confirmation des stocks disponibles sera envoyée à l’adresse mail spécifiée par le client pour informer de la bonne prise en compte de celle-ci.
Commandes et validations
ATJRC se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
En cas d´erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ATJRC ne saurait être tenu pour responsable de l´impossibilité de livrer le(s) produit(s).
Livraisons
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande par le client
Les destinations desservies et les frais de port correspondants sont disponibles dans les informations de livraison.
Toute commande à destination autre que celle mentionnée dans les informations de livraison ne pourra être honorée et sera automatiquement annulée.
En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le client pourra demander un fractionnement des livraisons, moyennant le paiement les frais d’expédition supplémentaires engendrés.
ATJRC ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison imputable au transporteur.
De ce fait, ces éventuels retards de livraison ne donnent en aucun cas droit au client d’éventuels dommages et intérêts.
ATJRC ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un problème de livraison imputable au client pour manque d’informations. Une attention toute particulière devra donc être portée afin de compléter comme li se doit toutes les informations nécessaires à la bonne livraison des commandes (Adresses, lieu-dit, N° de porte, de bâtiments etc…)
Dans le cas d’un retour du colis suite à un problème de livraison dû à un manque d’informations, ATJRC se réserve le droit de rembourser les produits de la commande, mais les frais de port resteront à la charge du client.
De la même manière, la demande de renvoi du colis restera à la charge du client et ne sera possible qu’après acquittement des frais de port pour l’expédition du colis en souffrance.
Paiement
Lesarticles demeurent la propriété d’ATJRC jusqu’à l’encaissement complet du montant de la commande.
Tout paiement sera effectué en euros, payable sur le site www.atjrc.com, via la plateforme de la banque partenaire.
Les paiements acceptés sont pour l’heure, les Cartes Bancaires, les virements, les chèques, Paypal.
Dans le cas de paiement par chèque ou virement, la commande ne sera expédiée qu’après encaissement auprès de la banque ce qui engendrera un délai supplémentaire.
Retour échange ou remboursement
A compter de la réception, le client dispose d’un délai légal de 7 jours (date de livraison du transporteur) pour demander l’échange ou le remboursement de sa commande.
Les frais d’envoi du retour seront à la charge du client.
Dans le cas où le retour est accepté pour remboursement, seul le montant du ou des articles achetés et retournés seront remboursés. Dans le cas d’un échange, les frais d’envoi restent à la charge du client.
Dans le cas d’un refus de retour, le ou les articles seront retournés sur demande et aux frais du client.
La seule clause d’acceptation de reprise sera dans le cas de défauts constatés sur les produits après ouverture.
Les retours sont à effectuer à:
ATJRC
237 rue de l’artisanat
85560 LE BERNARD
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état et emballage d’origine avec une copie de la facture d’achat.
Les articles retournés incomplets, endommagés ou en dehors de leur emballage d’origine ne seront pas repris et ne seront donc ni échangeables, ni remboursables.
Garanties
Tout article reçu défectueux ou présentant une anomalie pourra être retourné, après accord, à l’adresse suivante:
ATJRC
237 rue de l’artisanat
85560 LE BERNARD
Dès réception, les articles défectueux vous seront échangés dans la mesure des stocks disponibles. Pour les articles en rupture de stock, ATJRC créditera le compte d’un avoir.
Pour tout retour de marchandises n´ayant pas fait objet d´une autorisation de retour, aucun échange ne sera effectué et aucun avoir ne sera délivré.
Tout retour devra donc être validé en amont après en avoir fait la demande via le formulaire contact du site www.atjrc.com
Exemples de pièces non garanties :
A l’instar de toute autre, la garantie applicable à ces produits ne couvre en aucun cas :
- Les pièces d’usure : pneus, moteur, lanceur à tirette, différentiel, pignon, couronne, etc.
- Toute modification du produit non conforme aux préconisations du constructeur ou du vendeur.
- Tout problème lié à une mauvaise utilisation du matériel : mauvais réglages, négligence d’entretien, utilisation inappropriée.
- La casse du matériel (casse moteur, casse du système de démarrage, casse servomoteur, etc.)
- Le non-respect des précautions d’usage énoncées et transmises par le constructeur ou le vendeur.
- Perte d’une pièce suite au desserrage d’un élément.
- Les batteries (accus) ne sont pas garanties au-delà d’une première utilisation.